Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’utilisation du site internet coeurdechat59.fr édité par l’association Coeur de chat.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Certains services peuvent nécessiter une inscription préalable.
3. Responsabilité
L’association s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur le site, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs. L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait des informations mises à disposition.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation est interdite.
5. Collecte des données personnelles
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6. Cookies
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7. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents de Marly seront saisis.